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Plan d'urbanisme no 09-192
Le document inclut :
- Gestion de l'urbanisation
- Plan des affectations du sol (ensemble du territoire)
- Plan des affectations du sol (milieu urbain)
- Zones à protéger dans le périmètre d'urbanisation
- Zones à risques
- Tracé projeté et type des principales voies de circulation
- Plan des paliers de pression du réseau d'aqueduc
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Règlement de lotissement - no 09-194 Le règlement a pour but d’assurer la sécurité des personnes et des immeubles, la qualité et la protection de l'environnement. À cette fin et pour assurer un aménagement rationnel du territoire, il fixe un ensemble de règles et de normes concernant entre autres les activités cadastrales, la dimension des chemins, leur emplacement et la façon de les tracer, la superficie et les dimensions des terrains, la cession des chemins et des parcs.
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Règlement de construction - no 09-195-05Le but du règlement est d’assurer le bien-être et la sécurité des personnes et des immeubles, en fixant un ensemble de normes et de règles à suivre pour l'édification ou la modification de toute construction ou partie de construction, de manière à en assurer les qualités essentielles ou souhaitables.
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Règlement relatif aux permis et certificats ainsi qu'à l'administration des règlements d'urbanisme - no 09-196-06Le but poursuivi par ce règlement est d'établir les règles et les procédures relatives :
- à l'émission des permis et certificats;
- aux documents exigés pour l’analyse des demandes de permis et certificats;
- aux fonctions et devoirs des responsables de l'application des règlements d'urbanisme;
- aux frais exigibles.
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Règlement relatif aux dérogations mineures - no 09-197 Le but de ce règlement est d'accorder des dérogations mineures à certaines dispositions des règlements de zonage et de lotissement de la municipalité.
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Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A) - no 09-198Le but du règlement est d'assujettir la délivrance d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation, dans certaines zones et pour certaines catégories de constructions, à l'approbation de plans relatifs à l'implantation et à l'intégration architecturale (P.I.I.A.) ainsi qu'à l'aménagement des terrains et des travaux qui y sont reliés. À cette fin, le présent règlement :
- indique les zones et les catégories de constructions, de terrains ou de travaux assujettis;
- prescrit les éléments du plan et les documents d'accompagnement nécessaires;
- établit la procédure à respecter;
- détermine les objectifs et les critères servant à l'évaluation des plans.
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Règlement sur les usages conditionnels - no 09-199
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Règlement de zonage - no 09-207Ce règlement a pour but de régir le cadre physique et les activités qui ont lieu sur le territoire. À cette fin, il divise le territoire municipal en zones et y détermine les modes autorisés d'utilisation du sol et des bâtiments.
Le document inclut :
- la grille des spécifications et le plan de zonage forestier
- les notes de référence accompagnant la grille des spécifications pour les usages spécifiques
- le plan de zonage
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Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) - no 378Le but du règlement est d'exiger, dans certaines zones, lors d'une demande de modification des règlements d'urbanisme, la production d'un plan d'aménagement d'ensemble (P.A.E.). À cette fin, le présent règlement indique :
- les zones à l'égard desquelles une modification des règlements d'urbanisme est assujettie à la production d'un plan d'aménagement d'ensemble;
- les usages et les densités d'occupation que doit respecter un P.A.E. pour chacune de ces zones;
- la procédure relative à une demande de modification des règlements d'urbanisme;
- les éléments du P.A.E. et les documents qui doivent l'accompagner;
- les critères suivant lesquels est faite l'évaluation d'un P.A.E.
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Règlement d'ouverture d'un chemin
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Règlement relatif à l'ouverture d'un chemin - no 382
Règlement déterminant les garanties que doit donner toute personne à la demande de laquelle la Municipalité décrétera l'exécution de travaux municipaux pour la réalisation de nouvelles constructions sur des terrains faisant l'objet de la demande.
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Règlement concernant l’administration du réseau d’aqueduc municipalLe règlement a pour but de déterminer les conditions auxquelles doivent se conformer les propriétaires riverains d’un chemin desservi par le réseau d’aqueduc.
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Règlement concernant l’administration des réseaux d’égouts municipaux - no 381Le règlement prévoit un mode de raccordement des bâtiments au réseau d’égout domestique municipal et réglemente les rejets dans les réseaux d’égouts pluviaux et domestiques.
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Règlement relatif à l’installation de ponceaux sur la propriété publique - no 408
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Règlement concernant la circulation des véhicules et la sécurité publique
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Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
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Règlement sur les alarmes et systèmes d’alarme
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Règlement sur les nuisances - no 97-386-11
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Règlement établissant les taux de taxes, les tarifications, le taux d'intérêt et les modalités de paiement du compte de taxes pour l'exercice 2010.
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Règlement sur la restauration des rives dégradées, décapées ou artificielles
Ce règlement a pour but de procéder à la restauration graduelle des rives dégradées, décapées ou artificielles sur une profondeur de cinq mètres ou, lorsque la pente de la rive est supérieure à 30 %, de sept mètres et demie. Les dispositions du règlement s’appliquent aux terrains riverains des lacs et des tributaires des lacs Beauport, Bleu et Tourbillon, situés sur le territoire de la municipalité de Lac-Beauport.
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Loisirs, culture et vie communautaire
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Politique familiale
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Politique familiale :
«Penser et agir famille»
La Municipalité veut favoriser la vie familiale dans un environnement sain, beau, convivial et aménagé pour respecter la nature. Elle veut rendre les familles fières d’appartenir à ce milieu où il fait bon vivre, autant comme bénéficiaires qu’actrices dans la concrétisation de cette vision.
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Politique culturelleEn donnant sa juste place à la culture, la Municipalité entend favoriser l’accès et la participation de l’ensemble de la population à la vie culturelle, affirmer son identité culturelle ainsi que protéger et mettre en valeur les richesses patrimoniales du territoire. Elle veut assurer une meilleure visibilité des intervenants et des activités culturelles, en plus de faciliter la communication et la concertation avec les acteurs du milieu.
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